Introduction

Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation régissent les ventes sur le site Internet de Instinct-nature : www.instinct-nature.com 

Toute connexion au Site accessible à l'adresse www.instinct-nature.com  et toute utilisation des services impliquent l'acceptation et le respect des présentes conditions.
Le fait de valider votre commande sur le Site de Instinct Nature implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions de vente.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation préalable et expresse d’Instinct-Nature, inopposable à  celle-ci, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que la société Instinct Nature ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions.

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son code client et de son mot de passe, qui lui sont strictement personnels.
Le Vendeur s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. À défaut de disponibilité du produit, le Vendeur s'engage à en informer l'Utilisateur.

Service Clients

Pour toute information, question, conseil ou réclamation, suivi de vos commandes et des livraisons, garanties, retour éventuel de produits, nous sommes à votre disposition :

- Par courrier : Service Client Instinct Nature, lieu dit « Les Costes » 81500 Garrigues

- Par téléphone au 05 63 83 08 17 (répondeur 24h/24h) (coût d’un appel local non surtaxé variable suivant opérateur) 

- Par email : contact@instinct-nature.com - site internet : www.instinct-nature.com

Les offres et les prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, une participation forfaitaire aux frais de mise à disposition (port, emballage, traitement de la commande et de la livraison), suivant le tarif en vigueur (voir rubrique Livraison des produits ci-après) est due en supplément du prix des produits.
Les offres et les prix sont susceptibles de variations en cours d'année, étant bien entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur (c'est-à-dire affichés sur le Site) au moment de la passation de la commande par l'acheteur.
Les offres promotionnelles sont valables tant qu'elles sont affichées sur le Site, pendant la durée de validité qu’elles mentionnent et dans la limite des stocks disponibles.

Les produits vendus par lot en suivant le lien « disponible à l’unité » prévu à cet effet sur la fiche du produit par lot. Les commandes ne peuvent être acceptées que si les prix que vous mentionnez sont conformes à ceux de l’offre en vigueur.

Modalités de paiement

Vos achats sont 100% sécurisés grâce à la solution de contrôle et de sécurisation des paiements XXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Si vous préférez ne pas transmettre votre numéro de carte bancaire sur Internet, le Site de Instinct-nature.com vous permet aussi d'imprimer votre commande et de nous la transmettre par courrier (dans ce cas vous avez aussi la possibilité de joindre un chèque du montant de la commande).

Lorsque vous commandez par Internet, le débit de la carte bancaire est effectué immédiatement.

Lorsque vous commandez par courrier ou l'encaissement du chèque sera effectué le jour de l'expédition de vos produits ou du premier colis envoyé, si votre commande vous est envoyée en plusieurs fois par suite de manquants.

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE : LES PRODUITS RESTENT NOTRE PROPRIETE JUSQU'A COMPLET PAIEMENT

Confirmation de la commande et disponibilité des produits

Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de votre commande.

Livraison des produits

Instinct-nature s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés sur Internet ou via le site mobile dans les plus brefs délais, et chaque fois que possible, d’expédier votre colis après réception et traitement de votre commande, dans un délai moyen de 5 jours ouvrés et au maximum dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de l’enregistrement de votre règlement par carte bancaire à la commande ou de la réception de votre chèque pour une livraison en France Métropolitaine et à Monaco.

Si le délai maximal ne pouvait être tenu, vous pourriez résilier votre commande, sans frais, dans les conditions des articles L138-1 et suivants du Code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un support durable, si, après avoir nous avoir enjoint, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, instinct-nature ne s'est pas exécutée dans ce délai. Le contrat sera considéré comme résolu à la réception de votre lettre ou de l'écrit nous informant de cette résolution, à moins que vous ayez été livré entre temps.

En dehors de la France métropolitaine et de Monaco, le délai maximal est porté à 30 jours.

Le transport a lieu au seul risque de l'acheteur. En conséquence, celui-ci a obligation de contrôler les marchandises à leur livraison. Toute réserve en cas de perte ou d'avarie doit être inscrite sur les documents de transport et un double du bordereau doit nous être immédiatement envoyé afin que nous puissions vous établir un avoir après régularisation avec le transporteur.

Les commandes livrées hors de l'Union Européenne :

Une commande livrée hors de l'Union Européenne est considérée comme une importation par l'acheteur du/des produits concernés. Il incombe à l'acheteur de se renseigner auprès des autorités locales sur les droits de douane, taxes locales et autres droits d'importation susceptibles de lui être réclamés, ces droits ne relèvent pas de instinct-nature et sont à la charge exclusive de l’acheteur.
Les produits commercialisés par  www.instinct-nature.com sont fabriqués en conformité avec la réglementation française. Il appartient donc à l'acheteur de s'informer auprès de l'autorité locale de son pays des éventuelles limitations d'importation et d'utilisation des produits commandés.
Instinct-nature ne saurait être tenu pour responsable de l'achat d'un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.

Participation forfaitaire aux frais de mis à disposition

Pour chaque commande, il est demandé une participation forfaitaire aux frais de mise à disposition qui inclut les frais de port, l'emballage et le traitement de la commande, dont les montants sont précisés ci-après.


Votre panier indique par défaut la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition pour la France Métropolitaine. Si vous sélectionnez un autre pays de livraison, votre panier est automatiquement mis à jour avec le montant de la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition correspondant à la destination que vous avez choisie. (Il faut créer la liste des pays ou les produits seront en vente et ceux où ils ne le seront pas, car il faut saisir toutes les monnaies, toutes les TVA etc…)

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès d’instinct-nature, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour optimiser la gestion des retours.
 
Adresse de retour :    Instinct-nature Lieu dit « Les Costes » 81500 Garrigues

Protection de vos données à caractère personnel

Vos données collectées lors de la passation de vos commandes et ultérieurement, notamment par agrégation de données comportementales, font l’objet par instinct-nature et ses prestataires de traitements informatiques afin de traitement de vos commandes et demandes, gestion de la relation clients.

Conformément à la loi, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à traitement à exercer à l’adresse Instinct-nature les Costes 81500 Garrigues.

Délai de péremption

Les dates de péremption ainsi que les numéros de lots sont indiqués sur les articles qui le nécessitent. Chaque lot étant  identifié en laboratoire, vous pouvez  nous interroger si besoin.

Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site d’instinct-nature, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Instinct-nature ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, auquel est assimilé tout fait de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou de communication étrangers à Instinct-nature.
Nous rappelons à tous nos clients que les produits Instinct-nature sont des produits de forme et de bien-être et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des médicaments dans leur composition, ou dans leur forme et présentation.
Instinct-nature ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients éventuels survenus suite à une utilisation non conforme aux conseils portés sur le produit et sur son emballage. 
Les produits commercialisés par www. Instinct-nature.com sont fabriqués en conformité avec la réglementation française. Pour les commandes hors de la France Métropolitaine, il appartient donc à l'acheteur de s'informer auprès de l'autorité locale de son pays des éventuelles limitations d'importation et d'utilisation des produits commandés.
Instinct-nature ne saurait être tenu pour responsable de l'achat d'un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.

Modification des conditions générales de vente

Instinct-nature se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront portées à la connaissance du client en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.